Arrêtés et délibérations

A2025-58 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Mathias GAUCHY

A2025-56 - Placement de trésorerie

A2025-55 Délégation du Directeur de la Régie à Madame Virginie ROUQUET

A2025-54 Délégation du Directeur de la Régie à Madame Alicia BERNARD

A2025-53 Délégation du Directeur de la Régie à Stéphanie JOMARD

A2025-52 Délégation du Directeur de la Régie à Nathalie GUICHARD

A2025-51 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Thierry DEGUEURCE

A2025-50 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Vincent DRON

A2025-49 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Julien BOSSU

A2025-48 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Phillippe LAFFIN

A2025-47 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Franck PERRET

A2025-46 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Aurélien GIRARDON

A2025-45 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Nicolas MAURIN

A2025-44 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Nicolas MAURIN

A2025-43 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Nicolas MAURIN

A2025-42 Délégation du Directeur de la Régie à Madame Elodie RENOUF

A2025-41 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Christophe AIBAR

A2025-40 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Jean-Pierre CHAZALET

A2025-38 Délégation du Directeur de la Régie à Madame Florence SPIESER

A2025-37 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Stéphane PERRIN

A2025-35 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Éric BECHE

A2025-34 Délégation du Directeur de la Régie à Madame Marlène COTHENET

A2025-33 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Alain BUSSIERE

A2025-32 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Bruno BERTHIER

A2025-31 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Christophe BRUNEAU

A2025-30 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Jean-Paul LÉ

A2025-29 Délégation du Directeur de la Régie à Madame Clémence GAGNEUX

A2025-28 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Éric GILIBERT

A2025-27 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Grégory CONJARD

A2025-26 Délégation du Directeur de la Régie à Madame Jessyca BERANGER

A2025-25 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Mohamed TAYEB

A2025-22 Délégation du Directeur de la Régie à Madame Florence DESVIGNES

A2025-21 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Philippe SANKAS

A2025-20 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Nicolas MARTINEZ

A2025-19 Délégation du Directeur de la Régie à Madame Camille LUCAS

A2025-18 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Jean-Paul LEBARBENCHON

A2025-17 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Stéphane ROUVET

A2025-16 Délégation du Directeur de la Régie à Madame Soumya FADEL

A2025-15 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Thierry PERIER

A2025-14 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur François FAILLE

A2025-13 Délégation du Directeur de la Régie à Madame Pauline MESSER-FATOUX

A2025-12 Délégation du Directeur de la Régie à Madame Sophie GAGUIN

A2025-11 Délégation du Directeur de la Régie à Madame Mathilde PITTET

A2025-10 Délégation du Directeur de la Régie à Madame Anne-Laure GARCIN

A2025-9 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Arnaud DENUDT

A2025-8 Délégation du Directeur de la Régie à Emmanuelle MATHEY

A2025-7 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Patrick PEILLON

A2025-6 Délégation du Directeur de la Régie à Madame Virginie BOUTEMY

A2025-5 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Franck BRAUX

A2025-4 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Mathias GAUCHY

A2025-3 Délégation du Directeur de la Régie à Madame Aliénor GIRERD

A2025-2 Délégation du Directeur de la Régie à Madame Pauline GABILLET

A2025-1 Délégation du Directeur de la Régie à Monsieur Frédéric PEILLON

CA du 13/03/2025 Liste des délibérations

2025-018 Approbation des modalités de versement de l'éco-contribution annuelle à l'éco-organisme CITEO et autorisation donnée au Directeur de la régie pour signer le contrat et procéder au versement de l'éco-contribution

2025-017 Convention de subvention pour la mise en œuvre du plan de gestion des milieux naturels des Champs captant de Crépieux-Charmy et de la Garenne - approbation et autorisation de signature

2025-016 Convention de subvention à la Métropole de Lyon dans le cadre de ses actions en faveur de la solidarité internationale - Approbation et autorisation de signature

2025-015 Adhésion au Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CFC) Approbation de l'adhésion

2025-014 Marché n°2022-532 relatif au lot n°3 des travaux de branchements neufs - approbation et autorisation de signer l'avenant n°1 augmentant le montant maximal du marché

2025-013 Marché de TMA des applications agate et métrique - approbation et autorisation de signature de l'avenant n°2

2025-12 Marché d'entretien des espaces verts des sites d'eau du Grand Lyon - Autorisation de lancement et de signature du marché

2025-011 Renouvellement du sable sur les bassins d'infiltration du champ captant - autorisation de lancement et de signature du marché

2025-010 Opération de sécurisation de l'l'alimentation en eau potable de Vénissieux

2025-009 Accord sur les négociations annuelles obligatoires - approbation et autorisation de signature

2025-008 Proposition de nomination de l'agent comptable

Procès-Verbal CA du 30/01/2025

CA du 30/01/2025 Liste des délibérations

2025-007 Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l'Est lyonnais - approbation de la révision

2025-006 Convention de partenariat avec l'Agence d'urbanisme pour le programme partenarial 2025 - approbation et autorisation de signature

2025-005 Contrat de collaboration de recherche avec l'INRAE - approbation et autorisation de signature

2025-004 Convention de transfert de gestion du réservoir de Chamagnieu -approbation et autorisation de signature

2025-003 Mise à jour du tableau des effectifs

2025-002 Exercice budgétaire 2025 - Modification des AP/CP n°3

2025-001 Annexe budget primitif 2025

2025-001 Annexe budget primitif 2025

2025-001 Budget primitif 2025 - Approbation

Procès-Verbal CA du 19/12/2024

CA du 19/12/2024 Liste des délibérations

2024-79 Adhésion à l'ALEC

2024-78 Convention de partenariat agro-écologique

2024-77 Convention prise et rejet d'EAU VNF Vaulx en Velin

2024-76 Convention de participation financière d'EDF au projet INTERFACES

2024-75 Convention de vente d'eau en Gros a Rhône Sud

2024-74 Convention de vente et achat d'eau en gros avec le SIEVA

2024-73 Modification groupe ferme éligible à l'indemnité compensatoire repas

2024-71 Accord de méthode relatif aux consultations informations obligatoires du CSE

2024-70 Accord portant sur la mise en place d'un dispositif de CET

2024-69 Autorisation de signature du marché de conception-réalisation pour la rénovation de l'usine de la pape

2024-68 Convention de facturation, de perception et reversement des redevances assainissement

2024-67 Annexe 2 créances éteintes

2024-67 Annexe 1 créance irrécouvrables

2024-67 Approbation d'admission en non valeur

2024-66 Ajout d'une nouvelle nature d'immobilisation au tableau des amortissements

2024-65 Tarifs du service public de l'eau potable - modification délibération 2024-33

2024-64 Autorisation d'ouverture de crédits en section d'investissement avant le vote du BP

2024-63 Annexe rapport d'orientations budgétaires sur l'année 2025

2024-63 Débat d'orientation budgétaire

Procès-Verbal CA du 07/11/2024

CA du 07/11/2024 Liste des délibérations

2024-62 Marché n° 2022570 relatif au contrat d'assurance responsabilité civile - Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°1

2024-61 Protocole d'accord transactionnel Espelia - approbation et autorisation de signer la transaction

2024-60 Exercice budgétaire 2024 - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – Modification n°2

2024-59 Annexes et Maquette DM 2024

2024-59 Exercice budgétaire 2024 : Décision modificative n°2

Procès-Verbal CA du 24/09/2024

CA du 24/09/2024 Liste des délibérations

2024-58 Modification de la délibération n° 2024-5 adhésion à l'éco-organisme CITEO

2024-57 Marché 2022020 Prestations de maintenance des environnements EDD et EDI - Avenant n°1 - Autorisation de signer

2024-56 Modification de la délibération n°2024-26 - DN500 la Duchère

2024-55 Marché 2022173 gestion de la relation usagers en période transitoire - Autorisation de signer l’avenant N°3

2024-54 Accord Mobilité durable

2024-53 Mise à jour de la délégation de pouvoir au Directeur

2024-52 Convention acompte agence de l'eau - approbation et autorisation de signature

Procès-Verbal CA du 18/07/2024

2024-51 Adhésion au club développement durable des établissements et entreprises publics

CA du 18/07/2024 Liste des délibérations

2024-50 Marché de maintenance et renouvellement des liaisons radio du SI industriel - Autorisation de lancer et signer

2024-49 Marché mise à disposition du personnel intérimaire - Autorisation de lancer et signer

2024-48 Marché formation aux métier de l'eau - Autorisation de lancer et signer

2024-47 Adhésion à la CANUT et au RESAH

2024-46 Convention PCRS 2024-2028 - Approbation et autorisation de signature

2024-45 Approbation et autorisation de signer la CTMO SYTRAL projet de BHNS

2024-44 Accord Vêtement à points

2024-43 Accord Handicaps et Solidarité

2024-42 Mise à jour du tableau des effectifs

2024-41 Avenants à l'accord d'entreprise

Procès-Verbal CA du 06/06/2024

CA du 06/06/2024 Liste des délibérations

2024-40 Accord d’intéressement 2024 – Autorisation de signature

2024-39 Participation financière de la Régie au festival Entre Rhône et Saône et au festival Woodstower

2024-38 Convention d’occupation temporaire SYMALIM - Approbation et autorisation de signature

2024-37 Convention Conservatoire d’Espaces Naturels Rhône Alpes 2024 - Approbation et autorisation de signature

2024-36 Marché de maintien en conditions opérationnelles, évolution et assistance concernant l’infrastructure Firewall du SI Industriel – Autorisation de lancer et signer le marché

2024-35 Marché 2020476 relatif à des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique pour le pilotage des systèmes d'information Eau Potable

2024-34 Contrat de fourniture d’un service de transport et de mise à disposition des données télé-relevées - Autorisation de signature de l’avenant n° 1

2024-33 Tarifs du service public d’eau potable à compter du 1er janvier 2025

2024-32 Autorisations de Programme - Modification

2024-31 Émargement budget supplémentaire 2024

2024-31 Exercice budgétaire 2024 - Budget supplémentaire

2024-30 Affectation du résultat 2023

2024-29 Rapport du Directeur et Compte financier

Procès-Verbal CA du 25/04/2024

2024-22 PV NAO signé

2024-22 Négociations annuelles obligatoires - approbation et autorisation de signature

CA du 25/04/2024 Liste des délibérations

2024-28 Modification de la délibération 2024-11 portant mise à jour de la délégation de pouvoir accordée au Directeur

2024-27 Marché de location de véhicules et matériels de chantiers pour les travaux internalisés - Autorisation de lancer et signer le marché

2024-26 Marché de travaux de renouvellement de la conduite de transport DN500 Tassin-Lyon 9e La Duchère - Autorisation de lancer et signer le marché

2024-25 Marché de travaux d'électromécanique ou d'hydraulique - Autorisation de signer le marché

2024-24 Approbation et autorisation de signer l'avenant de transfert à la convention SAGE 2022

2024-23 Approbation et autorisation de signer l'avenant de transfert à la convention SAGE 2021

2024-21 Convention financière SI Métropole-Régie 2024 - Renouvellement subvention coopération internationale

2024-21 Renouvellement de la subvention à la Métropole dans le cadre de la coopération internationale

2024-20 Approbation et renouvellement de conventions de partenariat avec les associations dans le cadre de la politique Eau pour tous

2024-19 Approbation des abandons de créances au titre du FSL eau pour l'année 2023

2024-18 Structure de la nouvelle tarification solidaire et environnementale de l'eau potable

Procès-Verbal CA du 14/03/2024

CA du 14-03-24 Liste des délibérations

2024-17 Approbation de la participation financière de la Régie aux rencontres d'Eau Bien Commun

2024-16 Approbation et autorisation de signer l'avenant au bail Villette

2024-15 Autorisation de lancer et signer le marché d'acquisition de serveurs, d'équipements réseaux et de la maintenance associée

2024-14 Approbation et autorisation de signer les CTMO Sytral T9 et T10

2024-13 Approbation et autorisation de signer la convention SAGE 2024

2024-12 Approbation des adhésions aux associations

2024-11 Mise à jour de la délégation de pouvoirs du CA au Directeur

2024-10 Porté à connaissance du Rapport d’observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Métropole de Lyon et de l’EPIC « Eau du Grand Lyon – la Régie »

2024-9 Approbation de la subvention versée au FSL logement 2024

2024-8 Approbation du cadre relatif au régime d'aides apportées par la Régie au titre du FSL

Procès-Verbal CA du 01/02/2024

CA du 01/02/2024 Liste des délibérations

2024-7 Approbation du voeu relatif au projet Rhonergia

2024-6 Marché public d'électricité - approbation et autorisation de signature

2024-5 Approbation de l'adhésion à l'éco-organisme CITEO

2024-4 Convention programme partenarial 2024 agence d'urbanisme - approbation et autorisation de signature

2024-3 Contrat de collaboration de recherche avec ARVALIS -approbation et autorisation de signature

2024-2 Mise à jour du tableau général des effectifs

2024-1 Annexe BP24 maquette

2024-1 Approbation du budget primitif 2024

Procès-Verbal CA du 14/12/2023

2023-81 Acquisition par la Régie d'un tènement appartenant à la métropole de Lyon

CA du 14/12/2023 Liste des délibérations

2023-80 Autorisation de signer l'offre dans le cadre du marché in house CET de Genas

2023-79 Autorisation de lancer et signer le marché d'impression

2023-78 Autorisation de lancer et signer le marché de remplacement de clôtures

2023-77 Convention de partenariat pluriannuelle PIMMS Médiation

2023-76 Convention de secours en eau avec le SYEP Bresse Dombes Saône

2023-75 Perception d'une subvention de l'agence de l'eau pour 2023

2023-74 Convention cadre de partenariat 2024-2026 CEN Métropole Régie

2023-73 Convention SAGE 2023

2023-72 Annexes approbation du bordereau des prix 2024

2023-72 Approbation du bordereau des prix 2024 pour les prestations diverses liées au service à l'usager et aux travaux de branchements neufs

2023-71 Conventions de gestion avec la métropole de Lyon - DECI - dévoiements réseaux - logiciels

2023-70 Autorisation préalable ouverture de crédits en section d'investissement

2023-69 Conventions avec la métropole de Lyon pour la fonction foncière, la refacturation de la taxe foncière et la refacturation des dépenses et recettes 2023

2023-68 Autorisation de signer les avenants de transfert aux contrats de prêts

2023-67 Convention de transfert de la quote-part des remboursements d'emprunts contractes par le SIEVA pour le réseau d'eau de la commune de Quincieux

2023-66 Fixation des durées d'amortissement des biens de la Régie

2023-65 Affectation du résultat du budget annexe de l'eau

2023-64 Débat d'orientation budgétaire 2024

Procès-Verbal CA du 09/11/2023

CA du 09/11/2023 Liste des délibérations

2023-63 Autorisation de signature du marché lavage curage des réservoirs d'eau potable

2023-62 Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°1 au marché n°2023101 relatif au suivi des réseau de surveillance de la ressource

2023-61 Autorisation de lancer et signer le marché de renouvellement des valises Mobil'eau

2023-60 Faculté accordée au Directeur de verser des gratifications individuelles exceptionnelles (primes)

2023-59 Compléments budgétaire aux associations "Eau pour tous"

2023-58 Autorisations de programme - Modification

2023-57 Approbation décision modificative n°1 au budget 2023

Procès-Verbal CA du 17/10/2023

CA du 17/10/2023 Liste des délibérations

2023-56 Approbation des feuilles de route des commissions du CA

2023-55 Autorisation de lancer et signer le marché éditique

2023-54 Autorisation de lancer et signer le marché centre de contact

2023-53 Avenant n°3 du marché n°2022208

2023-52 Modalités d'abondement

2023-51 Autorisation de signer les marchés de recherche et développement du projet-interfaces 2

Procès-Verbal CA du 21/09/2023

CA du 21/09/23 Liste des délibérations

2023-50 Autorisation de lancer et signer l'accord-cadre balisage et signalisation

2023-49 Autorisation de lancer et signer le marchés Data-logger réseau

2023-48 Subvention à l'association L'eau à Lyon et la pompe de Cornouaille

2023-47 Adhésion à l'association APORA

2023-46 Adhésion à l'agence de l'urbanisme

2023-45 Tableau général des effectifs

2023-44 Programme refonte de l'usine La Pape

Procès-Verbal CA du 15/06/2023

CA 15/06/2023 Liste des délibérations

2023-43 Autorisation de lancer et signer l'accord-cadre de travaux d'extension de canalisations

2023-42 Autorisation de lancer et signer le marché d'étude de modélisation de la brèche de Neyron

2023-41 Autorisation de lancer et signer le marché de réfection définitive de voiries privées

2023-40 Autorisation de lancer et signer le marché de GC

2023-39 Autorisation de signature du marché SI USAGERS 2025

2023-38 Autorisation de signature du marché de réparation des véhicules

2023-37 Autorisation donnée au Directeur pour solliciter un siège à la CLE du SAGE de l'est Lyonnais

2023-36 Convention financière entre EPGL et le SIEVA en vue de la reprise en gestion de trois communes

2023-35 Participation financière de la Régie au festival entre Rhône et Saône

2023-34 Autorisation de signer l'accord sur la mise à disposition de moyens aux IRP et sur le droit syndical (2)

2023-33 Autorisation donnée au Directeur pour signer les NAO

2023-32 Ouverture d'un plan d'épargne entreprise

2023-31 Autorisation de signer l'accord d'intéressement

2023-30 Tarifs de l'eau 2024

Procès-verbal CA du 26/04/2023

CA du 26/04/2023 Liste des délibérations

2023-29 Convention d'occupation temporaire du domaine du SYMALIM

2023-28 Adhésion à l'office international de l'eau

2023-27 Adhésion à l'association AMORCE

2023-26 Validation du programme de sécurisation de l'alimentation de Vénissieux

2023-25 Autorisation de signature de l'accord-cadre de prestations géotechniques

2023-24 Autorisation de signature du marché d'entretien des atterrissements du Vieux Rhône

2023-23 Prise en charge des frais professionnels des agents de la Régie et des élus du CA

2023-22 Indemnités repas - création d'une indemnité compensatoire complémentaire

2023-21 Autorisation de signature du marché d'AMO pour le programme Relation Usagers 2025

2023-20 Internalisation du centre d'appels

Procès-verbal CA du 16/03/2023

CA du 16/03/2023 Liste des délibérations

2023-19 Marché de suivi des réseaux de surveillance de la ressource

2023-18 Marché relatif au gardiennage et surveillance

2023-17 Marché relatif à la mise à disposition de personnel intérimaire

2023-16 Convention FNAB

2023-15 Subvention CEN trame verte 2023

2023-14 Avenant n°2 au marché 2022-173 gestion de la relation abonnés et usagers

2023-13 Subvention FSL

2023-12 Conventions expérimentales accès à l'eau et l'hygiène

2023-11 Collaboration INRAAE

2023-10 Politique de recouvrement

2023-09 Election des 2ème et 3ème vice-présidentes

2023-08 Relèvement du nombre de vice-présidents

Procès-Verbal CA du 31/01/2023

CA du 31/01/2023 Liste des délibérations

2023-07 Election de la CAO

2023-06 Adhésions à des organismes extérieurs

2023-05 Approbation convention d'acompte AERMC

2023-04 Prise en charge des abonnements transports

2023-03 Coopération décentralisée

2023-02 Avenant à la convention de gestion

2023-01 Dépôts des listes CA

Procès-Verbal CA du 21/12/2022

2022-41 Approbation et fixation du taux de contribution coopération décentralisée

2022-40 Approbation et signature convention CNRS projet INTerFacEs

2022-39 Approbation et signature de convention VEG CCMP

2022-38 Approbation et signature des avenants de transfert de fournitures EAG

2022-37 Approbation et signature de la convention d'objectifs

2022-36 Accord minoration d'individualisation des compteurs

2022-35 Accord relatif au télétravail

2022-34 Prise en charge des frais professionnels

2022-33 Tableau général des effectifs 2023

2022-32 Accord anticipé de substitution

2022-31 Mise en place d'un service facturier

2022-30 Approbation et signature de la convention perception redevance assainissement

2022-29 Approbation de la dotation initiale

2022-28 Autorisations de programme

2022-27 Provisions

2022-26 Fixation des durées d'amortissements

2022-25 Maitrise d'oeuvre interne

2022-24 Vote du budget primitif 2023

Procès-Verbal du 29/11/2022

2022-23 Débat d'orientation budgétaire

2022-22 Bail Villette

2022-21 Conventions d'occupation temporaire du domaine public

2022-20 Accord frais de santé et de prévoyance

Procès-Verbal du 24/10/2022

2022-19 Convention médiation de l'eau

2022-18 CTMO T6

2022-17 Accord temps de travail

2022-16 Avenant de transfère MDL

Procès-Verbal du 03/10/2022

2022-15 Approbation du détachement d'office

2022-14 Bordereau des prix du services d'eau potable

2022-13 Occupation du domaine fluvial

Procès-Verbal du 12/07/2022

2022-12 Télétransmission des actes

2022-11 Délégation de pouvoir au directeur

2022-10 Bordereau des ventes

2022-9 Accord socle

Procès-Verbal du 24/05/2022

2022-8 Fixation du prix de l'eau au 1er janvier 2023

Procès-Verbal du 10/03/2022

2022-7 Création agence comptable et proposition nomination agent comptable

2022-6 Adhésion au dispositif de la centrale d'achat métropolitaine

2022-5 Création du poste de directeur de la régie

Procès-Verbal du 21/01/2022

2022-4 Convention de gestion phase préfiguration

2022-3 Election du 1er vice-président du CA

2022-2 Fixation du nombre de vice-président

2022-1 Election de la présidente du CA